Le référentiel OHSAS 18001
Systèmes de management de la santé et de la sécurité du travail
Cette spécification de la série sur l'évaluation de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS) et la norme qui l'accompagne, OHSAS 18002 : Lignes directrices sur la mise en œuvre de la spécification OHSAS 18001, ont été élaborées pour répondre à la demande des clients de disposer d'une norme sur les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail selon laquelle leurs systèmes de management peuvent être évalués et certifiés. La spécification OHSAS 18001 a été élaborée pour être compatible avec les normes de systèmes de management ISO 9001 : 1994 (Qualité) et ISO 14001 : 1996 (Environnement), afin de faciliter aux organismes qui le souhaitent l'intégration des systèmes de management relatifs à la qualité, à l'environnement, à la santé et à la sécurité au travail.
Le référentiel OHSAS 18001 est applicable à tout organisme souhaitant :
- Etablir un système de management de la santé et de la sécurité au travail pour éliminer ou réduire au minimum les risques pour le personnel et les autres parties intéressées qui pourraient être exposés à des risques pour la santé et la sécurité au travail liés aux activités l'organisme
- Mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer de manière continue un système de management la santé et de la sécurité au travail
- Assurer la conformité avec sa politique de santé et de sécurité au travail
- Démontrer cette conformité à d'autres parties
- Rechercher la certification / l'enregistrement de son système de management de la santé et la sécurité au travail par un organisme extérieur
- et/ou effectuer une autoévaluation et faire une auto déclaration de conformité au présent référentiel OHSAS 18001
4.1 Exigences générales
4.2 Politique de santé et de sécurité au travail
4.3 Planification
4.3.1 Planification de l'identification des dangers, de l'évaluation et de la maîtrise du risque
4.3.2 Exigences légales et autres exigences
4.3.3 Objectifs
4.3.4 Programme(s) de management de santé et de sécurité au travail
4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.1 Structure et responsabilité
4.4.2 Formation, sensibilisation et compétence
4.4.3 Consultation et communication
4.4.4 Documentation
4.4.5 Maîtrise des documents et des données
4.4.6 Maîtrise opérationnelle
4.4.7 État d'alerte et réponse à une situation d'urgence
4.5 Vérification et action corrective
4.5.1 Mesure et surveillance des performances
4.5.2 Accidents, incidents, non conformités, actions correctives et actions préventives
4.5.3 Enregistrements et gestion des enregistrements
4.5.4 Audit
4.6 Revue de direction
Cette mise en œuvre peut être réalisée conjointement avec une démarche qualité environnement. Voir Systèmes Intégrés QSE.
