Isosèle Conseil

4.1: Exigences générales
L'organisme doit établir et maintenir un système de management environnemental

4.2: Politique environnementale
La direction doit définir la politique environnementale.

4.3: Planification

• 4.3.1: Aspects environnementaux
  L'organisme doit identifier les aspects environnementaux de ses activités
• 4.3.2: Exigences légales et autres exigences
  L'organisme doit identifier et pouvoir accéder aux exigences légales et autres, qui s'appliquent à ses activités.
• 4.3.3: Objectifs et cibles et programmes
  L'organisme doit établir et maintenir des objectifs et cibles environnementaux. Un programme d'actions doit être mis en œuvre pour l'atteinte de ces objectifs.

4.4: Mise en oeuvre et fonctionnement

• 4.4.1: Ressources, rôles, responsabilité et autorité
  Les rôles, les responsabilités et les autorités doivent être définis et documentés.
• 4.4.2: Formation, sensibilisation et compétence
  Tout le personnel dont le travail peut avoir un impact environnemental significatif doit être formé.
• 4.4.3: Communication
  L'organisme doit assurer la communication interne, et apporter des réponses aux demandes externes.
• 4.4.4: Documentation du système de management environnemental
  L'information doit être documentée.
• 4.4.5: Maîtrise de la documentation
  L'organisme doit établir et tenir à jour des procédures pour maîtriser la documentation exigée par cette norme.
• 4.4.6: Maîtrise opérationnelle
  L'organisme doit identifier les activités qui sont associées aux aspects environnementaux significatifs.
• 4.4.7: Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir
  L'organisme doit identifier les accidents potentiels et les situations d'urgence afin de réduire les impacts environnementaux qui peuvent y être associés.

4.5: Contrôle et action corrective

• 4.5.1: Surveillance et mesurage
  Les activités qui peuvent avoir un impact environnemental significatif doivent être surveillées et mesurées.
• 4.5.2: Évaluation de la conformité
  L'entreprise doit tenir à jour des procédures permettant d'évaluer régulièrement la conformité aux exigences.
• 4.5.3: Non-conformité, action corrective et préventive
  Les non-conformités doivent être identifiées et des mesures de réduction de tout impact éventuel doivent être engagées.
• 4.5.4: Enregistrements
  L'entreprise doit tenir à jour des enregistrements pour démontrer la conformité aux exigences.
• 4.5.5: Audit
  Des audits réguliers doivent être réalisés pour vérifier la conformité et la maintenance du système environnemental.

4.6: Revue de Direction
Le système de management environnemental doit être revu régulièrement par la Direction pour évaluer les changements de politique ou des objectifs environnementaux.