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- Action corrective
Action entreprise pour éliminer les causes d'une non-conformité, d'un défaut ou de tout autre évènement indésirable existant, pour empêcher leur renouvellement.
- Action préventive
Action entreprise pour éliminer les causes d'une non-conformité, d'un défaut ou de tout autre évènement indésirable potentiel pour empêcher qu'ils ne se produisent.
- Amélioration continue
Processus d'enrichissement du système de management environnemental pour obtenir des améliorations de la performance environnementale globale en accord avec la politique environnementale.
- Analyse environnementale
Analyse préliminaire approfondie des problèmes, de l'impact et des résultats en matière d'environnement liés aux activités menées sur un site.
- Aspect environnemental
Elément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l'environnement.
- Audit du système de management environnemental
Processus de vérification systématique et documenté permettant d'obtenir et d'évaluer, d'une manière objective, des preuves afin de déterminer si le système de management environnemental d'un organisme est en conformité avec les critères de l'audit du système de management environnemental définis par l'organisme et afin de communiquer les résultats de ce processus à la direction.
- Cible environnementale
Exigence de performance détaillée, quantifiée si cela est possible, pouvant s'appliquer à l'ensemble ou à une partie de l'organisme, qui résulte des objectifs environnementaux, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs.
- Déchet
Tout sortant du système de produits qui est éliminé, n'ayant plus aucune valeur aux yeux de son détenteur
- Déchets dangereux
Déchets présentant une ou plusieurs propriétés de danger et qui doivent être l'objet de sujétions spéciales d'élimination. Ils sont classés par le décret du 15 mai 1997 relatif à la classification des déchets dangereux.
- Environnement
Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l'air, l'eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations.
- Impact environnemental
Toute modification de l'environnement, négatif ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou services d'un organisme.
- Non-conformité
Non-satisfaction à une exigence spécifiée.
- Objectif environnemental
But environnemental général qu'un organisme se fixe, résultant de la politique environnementale, et quantifié dans le cas ou cela est possible.
- Performance environnementale
Résultats mesurables du système de management environnemental, en relation avec la maîtrise par l'organisme de ses aspects environnementaux sur la base de sa politique environnementale, de ses objectifs et cibles environnementaux.
- Politique environnementale
Déclaration par l'organisme de ses intentions et de ses principes relativement à sa performance environnementale globale qui fournit un cadre à l'action et à l'établissement de ses objectifs et cibles environnementaux.
- Pollution
Modification défavorable du milieu naturel qui apparaît en totalité ou en partie comme un sous-produit de l'action humaine, au travers d'effets directs ou indirects altérant les critères de répartition des flux d'énergie, des niveaux de radiation, de la constitution physico-chimique du milieu naturel et de l'abondance des espèces vivantes.
- Prévention de la pollution
Utilisation de procédés, pratiques, matériaux ou produits qui empêche, réduit ou contrôle la pollution, qui peut inclure le recyclage, le traitement, les changements de procédés, les mécanismes de contrôle, l'utilisation efficace des ressources et la substitution de matériaux.
- Procédure
Manière spécifiée d'accomplir une activité.
- Recyclage
Procédé consistant à valoriser la matière à l'état des déchets
- Système de management environnemental
La composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour élaborer, mettre en oeuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale.
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